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Marques déposées par Luis Garcia Fernandez
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Université maçonnique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Université maçonnique
Luis Garcia Fernandez

Numéro de dépôt :
4128378
Date de dépôt :
23/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2024
Université maçonnique de Luis Garcia Fernandez

Présentation de la marque Université maçonnique

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2014 par Luis Garcia Fernandez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Université maçonnique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est Luis Garcia Fernandez domicilié(e) 15 rue Eugene Barbier - 92400 - Courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luis Garcia Fernandez domicilié(e) 15 rue Eugene Barbier - 92400 - Courbevoie - France.

La marque Université maçonnique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université maçonnique arrivera à expiration en date du 23 octobre 2024.

Luis Garcia Fernandez a également déposé les autres marques suivantes : JEAN SCOT ERIGENE GRANDE LOGE DE FRANCE - RESPECTABLE LOGE N.1000 , Les Cahiers Jean Scot Erigène , Cercle Jean Scot Erigène , (Marque figurative) , Académie Maçonnique


Luis Garcia Fernandez - 15 rue Eugene Barbier - 92400 - Courbevoie - France


Luis Garcia Fernandez - 15 rue Eugene Barbier - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732250 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Communications radiophoniques ou telephoniques ; emissions radiophoniques ou televisees ; services de teleconferences ou de visioconferences ; services de messagerie electronique ;

Divertissement ; informations en matiere de divertissement ou d'education ; publication de livres ; pret de livres ; production et location de films cinematographiques ; organisation de concours (education ou divertissement) ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-edition.